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Espaces extérieurs

Veuillez trouver ci-dessous les obligations réglementaires correspondant au composant « Espaces extérieurs » d’un bâtiment :

Type Nature Périodicité
Qui
E : Entretien – D : Dispositions d’exploitation – V : Vérifications Cadre réglementaire
E Entretien périodique des espaces extérieurs, des circulations, des plantations

Source : Règlement Sanitaire – extérieurs.

Périodique
-
Règlement sanitaire département