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Sport (équipements)

Veuillez trouver ci-dessous les obligations réglementaires correspondant au composant « Sport (équipements) » d’un bâtiment :

Type Nature Périodicité
Qui
E : Entretien – D : Dispositions d’exploitation – V : Vérifications Cadre réglementaire
V Vérification de la stabilité et de la solidité des cages de buts de football, de handball, de hockey sur gazon et en salle et aux panneaux de basket-ball destinés à être utilisés en plein air ou en salle couverte, au moment de l’installation et de l’exploitation. La périodicité n’est pas précisée ; la note d’information n° 1741 du 30 décembre 1996 du ministère de l’économie et des finances indique que les vérifications lourdes (selon la méthode d’essai prévue à l’annexe II du décret du 4 juin 1996) peuvent être réalisées tous les deux ans, alors que les vérifications plus simples (examen visuel et essai manuel) peuvent être réalisées chaque mois.

Source : Décret 96-495 4-06-1996 Art. 7.

A préciser dans le plan de maintenance
Organisme agréé ou technicien qualifié
Régles générales
V Les exploitants ou gestionnaires d’aires de jeux devront établir un plan de vérification et d’entretien qui précisera la périodicité des vérifications.

Source : Décret du 18-12-1996,Décret du 10-08-1994.

A préciser dans le plan de maintenance
A préciser dans le plan de maintenance
Régles générales