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Clause de non responsabilité

Le chapitre réglementation du site de la société alliage vise à apporter aux gestionnaires de bâtiment un outil d’aide pour faciliter la lecture de la réglementation relative à la maintenance.

La synthèse réglementaire accessible par cette page ne peut faire l’objet d’aucune garantie sur la validité de son contenu. En effet, seules les éditions sur papier du Journal officiel de la République française répondent aux exigences légales de publication.

Le chapitre réglementation se limite aux textes principaux ayant une incidence sur la maintenance du bâtiment et de ses équipements; et par conséquent ne peut pas être considérée comme une synthèse exhaustive de la réglementation applicable. Certains textes importants pour le gestionnaire mais non directement liés à la maintenance sont jugés « hors sujet » et écartés, c’est notamment le cas pour les sujets qui touchent à la santé (radon, légionellose, amiante, plomb…).

En cas d’omission ou de présentation incomplète de la réglementation, la responsabilité d’Alliage ne pourra en aucun cas être engagée.

Nous nous efforçons de tenir à jour ces données, si une erreur, une incohérence vous apparaissait merci de nous la signaler : contact@alliage-maintenance.com .

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